Une piscine dans une copropriété apporte un certain standing au bien immobilier. Cependant, il faut qu’il soit bien entretenu dans la mesure où chaque propriétaire a droit d’y piquer une tête. Et la question de l’entretien de la piscine peut parfois réveiller quelques litiges entre copropriétaires.
Quelles sont les obligations d’entretien d’une piscine ?
Afin que l’eau soit saine et agréable pour une baignade, il est important d’utiliser des solutions spécifiques au traitement des piscines. Elles doivent permettre de tuer tout organisme et élément chimique dans le bassin et/ou de les filtrer pour que la qualité de l’eau soit idéale pour se baigner (pH entre 6,9 et 8,2). Pour la simplicité, il est recommandé d’installer un électrolyseur au sel à fonction auto-nettoyage par inversion de polarité pour désinfecter l’eau. Écologique, ce procédé de traitement de l’eau est sans risque. En outre, il fonctionne de manière autonome.
Les articles D1332-1 et le code de la santé publique prévoient des obligations pour l’entretien d’une piscine. Par conséquent, une copropriété qui ne s’engage pas dans la préservation de la qualité de l’eau de son bassin peut être tenue responsable dans le cadre d’un problème sanitaire lié à l’insalubrité de l’eau de sa piscine.
En d’autres termes, ces obligations doivent être respectées et être la responsabilité de tout un chacun dans la copropriété.
Qui est chargé de l’entretien de la piscine ?
Tous les copropriétaires sont chargés de l’entretien de la piscine. Toutefois, il dépend de chacun de confier cette tâche à une tierce personne, comme un salarié, un gardien ou un prestataire externe.
Par ailleurs, les copropriétés n’ont pas toutes la même taille. Certains ne comprennent que 3 ou 4 propriétaires tandis que d’autres regroupent plus de 10. Dans ce cas-ci, il est souvent courant de confier l’entretien de la piscine à une entreprise spécialisée. Le service d’entretien sera sous la surveillance du syndic de copropriété et son coût sera débité de la caisse commune.
Pourquoi choisir le contrat d’entretien ?
Comme évoqué dans le précédent paragraphe, il est possible de faire appel à une entreprise privée chargée de l’entretien de la piscine. Il s’agit d’une solution qui présente un certain nombre d’avantages, sans oublier le fait que l’eau est constamment de bonne qualité. Un contrat d’entretien est donc dressé entre le prestataire extérieur et la copropriété.
Dans certains cas, le contrat d’entretien de la piscine peut être signé avec l’installateur de la piscine qui dans son contrat d’installation stipule une mention concernant l’entretien de l’équipement. Ainsi, il est facile de faire d’une pierre deux coups.
Le contrat d’entretien prévoit toutes les obligations qui sont imposées par les normes sanitaires et préconisations de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales. Il peut durer 1 an ou plus et peut être renouvelé.
Un contrat d’entretien de piscine comprend normalement une visite hebdomadaire qui implique différents nettoyages de la piscine de fond en comble (avec un robot électrique ou un balai aspirateur), une analyse du taux de chlore, de la dureté de l’eau et du niveau de pH, un ajustement de ce dernier si nécessaire, un ajout de produits de traitement et éventuellement un remplacement du système de filtration.